Documents institutionnels

Statuts, règlement intérieur, rapports d'activité et autres documents fondamentaux de l'ADBS.

Les documents fondamentaux de l'association

  • Statuts de l'ADBS (9 mars 1963, dernières modifications : 14 juin 1995, 23 mai 2000, 11 mai 2004, 27 janvier 2009, 23 mai 2014, 2 juillet 2018, 29 novembre 2019)
  • Règlement intérieur de l'ADBS (approuvé par le Conseil d'administration le 27 mars 2020)

Les rapports d'activité annuels

Ethique professionnelle