A en croire le billet rédigé par Calimaq, un statut légal pour le remix semble encore difficile à envisager. Le mash-up ou remix à partir d'œuvres protégées par le droit d'auteur peut être tout à fait créatif mais reste totalement interdit. Or, sur les plates-formes du web 2.0, les
User Generated Contents, autrement dit les contenus produits par les amateurs, sont légion. Si aux Etats-Unis, comme le rappelle Calimaq, certains de ces usages, ceux qui ajoutent de la valeur à la création de départ, pourraient relever du
fair use (usage équitable), encore faut-il que les ayants droit et le juge en soient persuadés. Que ce soit aux Etats-Unis ou en Europe, on a bien tenté d'élaborer un droit appliqué au
mash-up. Si la question est posée très sérieusement aux Etats-Unis, la Commission européenne, qui avait pourtant ouvert le débat dans le livre vert sur l'économie de la connaissance, avait renoncé à régler la question dans l'immédiat, considérant qu'il était prématuré de s'y pencher.
Or des solutions existent. Dans ses réponses au livre vert, l'IABD préconisait, pour pallier la fragilité de l'assise juridique des pratiques émergentes sur le web 2.0 et tenir compte « des nouveaux contextes de création sur Internet qui impliquent souvent que les auteurs désirent que leurs oeuvres puissent être très largement diffusées et réutilisées par les autres internautes », la promotion des licences libres type
Creative Commons ou GFDL (
General Free Documentation Licences) qui autorisent dans certains cadres les réutilisations. Et à l'instar de Philipppe Aigrain, évoqué dans ce billet, on peut regretter que le rapport Zelnik, qui préconise des solutions pour l'offre culturelle légale en ligne, ne fasse aucune référence aux licences libres et s'étonner, comme Calimaq, que certaines plates-formes vidéos comme Youtube ou Dailymotion ne proposent pas ces licences à leurs utilisateurs.
ADI, M.B., janvier 2010
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